Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART ET LE FEU
Bruno CHARPENTIER

Numéro de dépôt :
1752677
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
09/01/1999
L\'ART ET LE FEU de Bruno CHARPENTIER

Présentation de la marque L'ART ET LE FEU

Déposée le 9 janvier 1989 par Bruno CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « L'ART ET LE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bruno CHARPENTIER domicilié(e) 11bis, rue des Blattiers B.P.80 71160 DIGOIN - France.

La marque L'ART ET LE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART ET LE FEU est expirée depuis le 9 janvier 1999.

Bruno CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Les Champerloises , CALFATHERM , DOUBLE V


Bruno CHARPENTIER - 11bis, rue des Blattiers B.P.80 71160 DIGOIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Articles de table en grès, grès culinaire, grès fantaisie (perles, boutons, boucles d'oreilles). Pendules, fèves et vases en céramique.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.